Mesdames, Messieurs, Veuillez trouvez ci-après, l’enquête publique relative au Plan Local d’Urbanisme en cours de révision: Enquête publique relative au PLAN LOCAL D’URBANISME en cours de révision
La commune vend une parcelle cadastrée B2383, zone artisanale de Canteloup. Vous trouverez ci-après le cahier des charges. cahier des charges Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter le 05.56.30.84.13 ou envoyer un mail à mairie@saintsulpiceetcameyrac.fr
Mesdames, Messieurs, Veuillez trouver ci-après, l’avis de mise à l’enquête publique de la déclaration d’intérêt général concernant l’entretien du réseau hydrographique de la communauté de communes du secteur de Saint Loubès et de la commune d’Izon. Avis enquête publique […]
A l’occasion de la semaine européenne de la réduction des déchets 2019 (S.E.R.D), le SEMOCTOM organisera des opérations de sensibilisation sur le thème de la valorisation, de la réutilisation et de la réduction des déchets le Samedi 23 novembre 2019 […]
Pour réduire les délais de traitement, une démarche en ligne de rectification de l’état civil a été mise en place lien Il faut se munir du NIR (numéro de sécurité sociale) et d’un acte de naissance dématérialisé pour effectuer la demande […]
Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2020. Pour les jeunes de plus de 18 ans (sous certaines conditions) et pour les personnes ayant obtenu la nationalité française en 2019, l’inscription sur les listes électorales est automatique […]
Le commissaire enquêteur recevra en mairie dans le cadre de l’enquête publique du projet de révision du Plan Locale d’Urbanisme (PLU) aux jours et aux horaires suivants: Le lundi 9 décembre 2019 de 9h à 12h, Le samedi 14 décembre […]
Mesdames, Messieurs, Veuillez trouver ci-dessous, le Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS), Service de l’Eau potable pour l’année 2018 ainsi que les délibérations du conseil syndical en date du 19 septembre dernier. 45a-2019-Présentation RPQS […]
Mesdames et Messieurs, Les distributions de bacs à déchets alimentaires ont débuté sur la commune. Les agents distributeurs sont des salariés de la société Brangeon à Sainte Eulalie et disposent d’une lettre d’accréditation du SEMOCTOM. Ils doivent pouvoir la présenter à […]
Mesdames, Messieurs, Conformément au décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015, vous pouvez consulter ci après, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. Présentation rapport annuel 2018 […]
